Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
ASM OUEST - Territoire de RIEUPEYROUX
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Toulouse (31)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
- Lieu
- Toulouse (31)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique.
Le présent accord-cadre est conclu à la date du 13/10/2026 et prendra fin le 08/05/2027, correspondant à la première période d’exécution. Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.
Attendus Clés
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique
Le présent accord-cadre est conclu à la date du 13/10/2026 et prendra fin le 08/05/2027, correspondant à la première période d’exécution
Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique
Planning prévisionnel
Publication11/02/2026
Démarrage des prestations12/10/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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