Réalisation de travaux courants de petits terrassements, de confortation, d’assainissement et réparation de chaussée - Territoire Centre dans le cadre d'un Groupement de commandes coordonné par le Département de l’Aveyron

Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande dans minimum et avec un montant maximum annuel de 750 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à la date du 13/10/2026 et prendra fin le 08/05/2027, correspondant à la première période d'exécution. Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.