Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Abattage et entretien des plantations pour le Département de l'Ain

Département de l'Ain
Bourg-en-Bresse (01)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/04/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Planning prévisionnel

Publication05/03/2026
Démarrage des prestations31/05/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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