Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Abattage et entretien des plantations pour le Département de l'Ain
Département de l'Ain
Bourg-en-Bresse (01)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
06/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de l'Ain
- Lieu
- Bourg-en-Bresse (01)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication05/03/2026
Démarrage des prestations31/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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