Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Mission de coordination SPS conception et exécution de travaux de maintenance et travaux pour opérations inférieures à 600 000 euro(s) HT réalisés pour le Département en tant que maitre d'ouvrage
Département de l'Ain
Bourg-en-Bresse (01)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de l'Ain
- Lieu
- Bourg-en-Bresse (01)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication17/03/2026
Démarrage des prestations31/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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