Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
AOT : Renouvellement des trois autorisations d'occupation temporaires du Port Départemental " Le Chichoulet "
Cté Cnes La Domitienne
Hérault (34)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
06/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- Cté Cnes La Domitienne
- Lieu
- Hérault (34)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
AOT : Renouvellement des trois autorisations d'occupation temporaires du Port Départemental " Le Chichoulet " Par convention conclue le 24 décembre 2025, le Département de l'Hérault a confié à la Communauté de communes La Domitienne (ci-après La Domitienne), la délégation par voie d'affermage du port départemental Le Chichoulet à Vendres sur l'ensemble de son périmètre. Cette convention fixe les conditions contractuelles de gestion du port entre le Département de l'Hérault, en sa qualité d'autorité délégante, et La Domitienne, en sa qualité de délégataire. Trois kiosques ont été réalisés, après mise en concurrence, ils ont fait l'objet d'une convention d'autorisation d'occupation du domaine public dont le terme est le 31 mars 2026. La présente consultation porte donc sur le renouvellement de trois autorisations d'occupation temporaires du domaine public, à savoir : - AOT n°1-Exploitation d'un kiosque de dégustation des produits issus de la conchyliculture - AOT n°2-Exploitation d'un kiosque de dégustation des produits issus de la pêche - AOT n°3-Exploitation d'un kiosque de dégustation de produits locaux Ces autorisations prendront la forme d'une convention d'occupation domaniale.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication26/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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