Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

AOT : Renouvellement des trois autorisations d'occupation temporaires du Port Départemental " Le Chichoulet "

Cté Cnes La Domitienne
Hérault (34)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/02/2026

Informations clés

Acheteur
Cté Cnes La Domitienne
Lieu
Hérault (34)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

AOT : Renouvellement des trois autorisations d'occupation temporaires du Port Départemental " Le Chichoulet " Par convention conclue le 24 décembre 2025, le Département de l'Hérault a confié à la Communauté de communes La Domitienne (ci-après La Domitienne), la délégation par voie d'affermage du port départemental Le Chichoulet à Vendres sur l'ensemble de son périmètre. Cette convention fixe les conditions contractuelles de gestion du port entre le Département de l'Hérault, en sa qualité d'autorité délégante, et La Domitienne, en sa qualité de délégataire. Trois kiosques ont été réalisés, après mise en concurrence, ils ont fait l'objet d'une convention d'autorisation d'occupation du domaine public dont le terme est le 31 mars 2026. La présente consultation porte donc sur le renouvellement de trois autorisations d'occupation temporaires du domaine public, à savoir : - AOT n°1-Exploitation d'un kiosque de dégustation des produits issus de la conchyliculture - AOT n°2-Exploitation d'un kiosque de dégustation des produits issus de la pêche - AOT n°3-Exploitation d'un kiosque de dégustation de produits locaux Ces autorisations prendront la forme d'une convention d'occupation domaniale.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication26/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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