Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Enlèvement et traitement des déchets divers de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP).

CPAM DE L'HERAULT
Marseille (13)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/06/2026

Informations clés

Acheteur
CPAM DE L'HERAULT
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Enlèvement et traitement des déchets divers de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP).

Attendus Clés

Enlèvement et traitement des déchets divers de la CPAM de l'Hérault
(Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L
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Planning prévisionnel

Publication20/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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