Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 35 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 23/04/2026
- Échéance : 21/05/2026
- Fenêtre de réponse : 28 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Marché public relatif à des prestations de traduction de documents pour la Cour de cassation
Cour de cassation
Paris (75)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
21/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Cour de cassation
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Cour de cassation a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 23/04/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance et Maintenance CVC
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Localités proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Cour de cassation a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 23/04/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance1
- Maintenance CVC1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 21/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-41615
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Cour de cassation
- Lieu
- Paris (75)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-41615
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Marché public relatif à des prestations de traduction de documents pour la Cour de cassation
- Description officielle
- Marché public relatif à des prestations de traduction de documents pour la Cour de cassation
- Acheteur
- Cour de cassation
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-41615
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 75
Résumé de la consultation
prestations de traduction de documents de la Cour de cassation de la langue française vers la langue anglaise (lot 1) et prestations de traduction de documents de la Cour de cassation de la langue française vers la langue espagnole (lot 2).
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 23/04/2026
- Date limite
- 21/05/2026
- Depuis la clôture
- 35 jours
- Fenêtre de réponse
- 28 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Appels d'offres similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
Nouveau
Marché de travaux pour le changement des ouvrants de la bibliothèque et annexes de l’ENFiP de Noisiel (77)
SPiB-2C
Département 77 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
17/07/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Prestations de surveillance humaine et d'interventions sur alarme
Opéra national de Paris
Département 75 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
24/07/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Distributeurs de boissons et de snacking
GIE AG2R
Département 75 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
Date non spécifiée
Appel d'Offre Public
Nouveau
Travaux de clôtures et de serrureries sur l’espace public, dans les espaces verts, sur les ouvrages d’art, et de rambardes métalliques dans les cimetières parisiens
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Département 75 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
01/09/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Fourniture de mobilier pour les établissements de vacances de l'IGESA
Institution de Gestion Sociale des Armées - IGESA
Département 75 Non spécifié
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 6 000 000 €
PlafondHT
Date Limite
31/07/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Numérisation d'archives
SGCD92
Département 92 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/07/2026
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.