Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services Enlèvement et destruction des épaves abandonnées sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
01/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
L’accord-cadre a pour objet l’enlèvement, la dépollution et la destruction des épaves abandonnées sur les parties privées des voies de circulation et des parkings aériens et souterrains des résidences de Côte d’Azur Habitat, situées sur la commune de Nice et sur le Département des Alpes-Maritimes.
Attendus Clés
L’accord-cadre a pour objet l’enlèvement, la dépollution et la destruction des épaves abandonnées sur les parties privées des voies de circulation et des parkings aériens et souterrains des résidences de Côte d’Azur Habitat, situées sur la commune de Nice et sur le Département des Alpes-Maritimes.
Critères d'attribution: La valeur environnementale de l'offre sera évaluée pour 10% (10 points/100) de la note totale au vu du contenu de la Note environnementale fournie par le candidat à l'appui de son offre, au regard des
Planning prévisionnel
Publication01/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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