LOT-0001
Internes Valdahon
Internes Valdahon
CPV 60130000
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Exécution de services de transport scolaire - Doubs (LOTS internes) – Référence 2026-05S06-001
Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Besançon (25)
Lieu d'exécution (DCE): Doubs, Bourgogne-Franche-Comté, France
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Besançon (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Prestation de transport scolaire interne pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, sur le territoire du Doubs, répartie en plusieurs lots internes couvrant des prestations sur le département et des durées associées.
Lots (3)
LOT-0002
Internes Valdahon
Internes Valdahon
CPV 60130000
LOT-0003
Internes Valdahon
Internes Valdahon
CPV 60130000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication16/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.