Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
RELANCE - Pose d'affiches sur le réseau 2m² du Département de la Haute-Vienne
Conseil Départemental Haute-Vienne
Haute-Vienne (87)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
03/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental Haute-Vienne
- Lieu
- Haute-Vienne (87)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Une première consultation a été lancée en date du 9 février 2026, au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics. Une seule offre a été déposée et le montant de celle-ci dépasse le montant maximum pour la durée de l'accord cadre. L'accord-cadre a été déclaré sans suite pour irrégularité de l'offre unique par décision en date du 9 mars 2026. La présente consultation concerne la relance pour la pose d'affiches sur le réseau 2m² du Département de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant minimum est de 40 000 euros HT et le montant maximum est de 140 000 euros HT pour la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans ferme à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les délais mentionnés au BPU sont les délais contractuels à respecter.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication11/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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