Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de Service d'émission de titres restaurant pour le personnel du Département du Nord
Conseil Départemental du Nord
Lille (59)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental du Nord
- Lieu
- Lille (59)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Montants de l'accord-cadre :
- Sans seuil minimum
- Seuil maximum sur la durée du marché : 34 400 000,00 euro(s) HT (valeur faciale comprise)
La date du 09/03/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
Attendus Clés
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique
Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Montants de l'accord-cadre :
- Sans seuil minimum
- Seuil maximum sur la durée du marché : 34 400 000,00 euro(s) HT (valeur faciale comprise)
La date du 09/03/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
Critères d'attribution: Prix | Prix
Planning prévisionnel
Publication08/01/2026
Démarrage des prestations08/03/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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