Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le CD59 - lot unique

Conseil Départemental du Nord
Lille (59)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

24/02/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental du Nord
Lieu
Lille (59)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le CD59. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum, avec un maximum annuel de 250 000,00 euro(s) HT, soit 300 000,00 TTC

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels d'hygiène et d'entretien pour le CD59
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique
Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Le marché est passé sans montant minimum, avec un maximum annuel de 250 000,00 euro(s) HT, soit 300 000,00 TTC
Critères d'attribution: Prix | Prix

Planning prévisionnel

Publication11/02/2026
Démarrage des prestations29/03/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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