Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre
Conseil Départemental du Nord
Sars-Poteries (59)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
02/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental du Nord
- Lieu
- Sars-Poteries (59)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le présent marché public prend la forme d'un contrat mono-attributaire composite, qui comprend deux parties :
- pour les missions de maintenance préventive, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ;
- pour les missions de maintenance curative, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :
o sans montant minimum ;
o montant maximum sur la durée du marché : 200 000,00 euro(s) HT.
Le montant maximum ne sera pas forcément atteint.
Il est déterminé sur la base des besoins estimés, majorés d'un delta permettant de parer aux aléas le cas échéant
Attendus Clés
Le présent marché public prend la forme d'un contrat mono-attributaire composite, qui comprend deux parties :
- pour les missions de maintenance préventive, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ;
- pour les missions de maintenance curative, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique
Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :
o sans montant minimum ;
o montant maximum sur la durée du marché : 200 000,00 euro(s) HT
Le montant maximum ne sera pas forcément atteint
Il est déterminé sur la base des besoins estimés, majorés d'un delta permettant de parer aux aléas le cas échéant
Critères d'attribution: Prix | Prix
Planning prévisionnel
Publication17/02/2026
Démarrage des prestations12/07/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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