Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Accord-cadre à bons de commande de services d'entretien et gestion écologique des sites Enn pour le Département du Nord - 10 lots - Relance Lot N° 8
Conseil Départemental du Nord
Nord (59)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
06/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental du Nord
- Lieu
- Nord (59)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Il s'agit de la relance du lot n°8 : Réalisation de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Valenciennes, secteur denaisis. C'est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification. Il fera l'objet de 2 reconductions tacites selon le découpage suivant: -1ère période : de sa date de notification jusqu'au 18 août 2026. - 2ème période : du 19 août 2026 jusqu'au 18 août 2027. -3ème période : du 19 août 2027 jusqu'au 18 août 2028. Le marché est passé sans montant minimum et avec un maximum réparti comme suit : 1ère période : de la date de notification jusqu'au 18 août 2026 : 18 500 euro(s) HT, soit 22 200 euro(s) TTC -2ème période : du 19 août 2026 jusqu'au 18 août 2027 : 30 400 euro(s) HT, soit 36 480 euro(s) TTC -3ème période : du 19 août 2027 jusqu'au 18 août 2028 : 30 400 euro(s) HT, soit 36 480 TTC
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication10/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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