Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport véhicules aménagés prise en charge UFR 3,4,5

Conseil départemental du Jura
Lons-le-Saunier (39)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/02/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental du Jura
Lieu
Lons-le-Saunier (39)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

9 places au maximum A destination des établissements scolaires implantés sur les secteurs 3,4 &5, ou pour transporter des élèves domiciliés sur les secteurs 3,4&5 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura. Les véhicules mobilisés sur le lot 7 transportent a minima un UFR

Attendus Clés

9 places au maximum A destination des établissements scolaires implantés sur les secteurs 3,4 &5, ou pour transporter des élèves domiciliés sur les secteurs 3,4&5 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
Les véhicules mobilisés sur le lot 7 transportent a minima un UFR

Planning prévisionnel

Publication13/01/2026
Démarrage des prestations14/07/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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