Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de pièces détachées de véhicules légers (supérieur ou égal à 3.5 tonnes)

Conseil Départemental des Yvelines
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/05/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental des Yvelines
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/04/2026
  • Échéance : 25/05/2026
  • Début prévisionnel : 30/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental des Yvelines a publié 46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/06/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Yvelines, Versailles et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental des Yvelines a publié 46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements25
  • Travaux / BTP21
  • Etudes / Ingenierie10

Territoires cités

  • Yvelines7
  • Versailles4
  • Paris1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a3c94b3f-561a-4386-8188-861bba4f5fb2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental des Yvelines
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00288092-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental des Yvelines
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de pièces détachées de véhicules légers (supérieur ou égal à 3.5 tonnes)
Description officielle
1 - Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Conseil Départemental des Yvelines
Site acheteur
www.yvelines.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
4D452570-F6DC-7B20-ABC9488FBC5378D3

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34300000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:30:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
480 000 EUR

Références

Identifiant consultation
41346d7f-1879-4016-a4c3-01ee75830b3e
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture de pièces détachées de véhicules légers (supérieur ou égal à 3.5 tonnes) · 1 - Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative · CPV 34300000 · Montant 480 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de pièces détachées de véhicules légers (? 3.5 tonnes) - tourisme, SUV et utilitaires. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum par période, mono-attributaires de fournitures

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de pièces détachées de véhicules légers (
3.5 tonnes) - tourisme, SUV et utilitaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum par période, mono-attributaires de fournitures
Critères d'attribution: Prix sur la base du Dqe | Prix sur la base du Dqe

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/04/2026
Date limite
25/05/2026
Depuis la clôture
30 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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