Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Héritage Mayenne - Réalisation de terrains de foot 5
Conseil Départemental de la Mayenne
Nantes (44)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
10/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental de la Mayenne
- Lieu
- Nantes (44)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
La durée du marché est de 9 mois à compter de la date de notification.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification du marché est fixée le 22 avril 2026
Attendus Clés
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert
Elle est soumise aux dispositions des articles L
2161-5 du Code de la commande publique
Il s'agit d'un marché ordinaire
Il n'est pas prévu de décomposition en lots
Planning prévisionnel
Publication09/02/2026
Démarrage des prestations21/04/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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