Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (AFAFE) SUR LES AIRES DE CAPTAGES DU BAS-SANCE ET DES DRAINS DU COGLAIS - MARCHE D'ETUDE D'IMPACT
Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
Saint-Germain-en-Coglès (35)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
- Lieu
- Saint-Germain-en-Coglès (35)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (AFAFE) SUR LES AIRES DE CAPTAGES DU BAS-SANCE ET DES DRAINS DU COGLAIS - MARCHE D'ETUDE D'IMPACT
Attendus Clés
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (AFAFE) SUR LES AIRES DE CAPTAGES DU BAS-SANCE ET DES DRAINS DU COGLAIS - MARCHE D'ETUDE D'IMPACT
Planning prévisionnel
Publication12/01/2026
Démarrage des prestations03/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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