Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot unique

Commune de Pont-A-Mousson
Pont-à-Mousson (54)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/05/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Pont-A-Mousson
Lieu
Pont-à-Mousson (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/04/2026
  • Échéance : 28/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Commune de Pont-A-Mousson a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 29/04/2026
  • Secteurs récurrents : Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Pont-A-Mousson a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
670cc957-8f13-4452-9e50-c45bb345eb8c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Pont-A-Mousson
Lieu
Pont-à-Mousson (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00299754-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Pont-A-Mousson
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot unique
Description officielle
Le candidat fournit à l’appui de sa candidature une déclaration sur l’honneur attestant qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique. Le candidat retenu devra produire, avant attribution définitive du marché, les justificatifs suivants : attestations fiscales et sociales, extrait K ou équivalent, documents relatifs à la régularité de sa situation au regard des interdictions de soumissionner. La vérification pourra être effectuée via les dispositifs de consultation en ligne mis à disposition par l’administration (INSEE, URSSAF, etc.).
Lieu d’exécution
PONT-A-MOUSSON

Acheteur

Nom
Commune de Pont-A-Mousson
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
21540431000017

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
30199770
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
30199770

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
c44703d3-ffb8-44a9-8e5f-c566f1e617ff
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Lot unique · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 30199770

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Lot unique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/04/2026
Date limite
28/05/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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