Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Location de deux autocars sans chauffeur pour la commune de Châtillon (92320)
Commune de CHATILLON
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
04/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Commune de CHATILLON
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Marché mono-attributaire de fournitures au sens du code de la commande publique. Les prestations, objets du marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées, par application du prix forfaitaire indiqué dans l'Acte d'engagement
Attendus Clés
Marché mono-attributaire de fournitures au sens du code de la commande publique
Les prestations, objets du marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées, par application du prix forfaitaire indiqué dans l'Acte d'engagement
Planning prévisionnel
Publication02/02/2026
Démarrage des prestations20/04/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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