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Appel d'Offre PublicSource: TED

Matériaux pour la plomberie

COMMUNE DE BEZONS
Bezons (95)

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/05/2026

Résumé de la consultation

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT.

Attendus Clés

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT.
Critères d'attribution: Critère n°4. Les performances en matière de protection de l'environnement | Critère n°4. Les performances en matière de protection de l'environnement | Critère n°4. Les performances en matière de prot

Planning prévisionnel

Publication06/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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