Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
souscription des contrats d’assurance pour la Mairie et le CCAS de Bailleul, dans le cadre d’un groupement de commandes conclu entre les deux structures.
COMMUNE DE BAILLEUL
Nord (59)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
04/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- COMMUNE DE BAILLEUL
- Lieu
- Nord (59)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
souscription des contrats d’assurance pour la Mairie et le CCAS de Bailleul, dans le cadre d’un groupement de commandes conclu entre les deux structures.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication17/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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