Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Collecte et transport du verre déposé en apport volontaire

Communauté de Communes SUNDGAU

Paris (75)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes SUNDGAU
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/06/2026
Publication: 11/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 8 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 11/05/2026
Échéance : 18/06/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes SUNDGAU a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
Territoires cités : Haut-Rhin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes SUNDGAUAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes SUNDGAU a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics6
Environnement / Espaces verts / Proprete6
Travaux / BTP4

Territoires cités

Haut-Rhin3

Marchés publics de Communauté de Communes SUNDGAU Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e7eb4451-6ec8-495b-9d31-67c87d77357a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes SUNDGAU
Lieu: Paris (75)
Publication: 11/05/2026
Date limite: 18/06/2026

Référence TED: 00324754-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes SUNDGAU
Date limite: 18/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Collecte et transport du verre déposé en apport volontaire
Description officielle: Ce lot comprend l'exécution des prestations suivantes : - la collecte des déchets verts dans les lieux de dépôt selon les modalités prévues à l'article 2 du CCTP lot 5 ; - le transport des déchets verts jusqu'à leur lieu de traitement ; - le traitement par compostage des déchets verts sur une unité de traitement autorisée ; - le traitement des déchets non conformes et des refus de compostage ; - la mise à disposition de bennes de stockage sur le territoire de la collectivité pour recevoir les déchets verts des usagers selon les dispositions prévues au 2.7 du CCTP lot 5 ; et en prestation supplémentaire éventuelle et facultative - la mise à disposition d'une plateforme de dépôt à l'immédiate proximité de la commune d'Hirsingue.
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: Communauté de Communes SUNDGAU
Profil acheteur: cc-sundgau.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 20006604100019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90513000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 11/05/2026
Date limite: 18/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 24 952 606,64 EUR

Références

Identifiant consultation: af4d3c21-4a21-4f7a-ad3d-218cdab12036
Modalités de réponse: cc-sundgau.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Collecte sélective des ordures ménagères résiduelles, des biodéchets et déchets d'emballages ménagers · Ce lot comprend l'exécution des prestations suivantes : - la collecte des déchets verts dans les lieux de dépôt selon les modalités prévues à l'article 2 du CCTP lot 5 ; - le transport des déchets verts jusqu'à leur lieu de traitement ; - le traitement par compostage des déchets verts sur une unité de traitement autorisée ; - le traitement des déchets non conformes et des refus de compostage ; - la mise à disposition de bennes de stockage sur le territoire de la collectivité pour recevoir les déchets verts des usagers selon les dispositions prévues au 2.7 du CCTP lot 5 ; et en prestation supplémentaire éventuelle et facultative - la mise à disposition d'une plateforme de dépôt à l'immédiate proximité de la commune d'Hirsingue. · CPV 90513000 · Montant 9 739 336,49 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: cc-sundgau.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Ce lot comprend l'exécution des prestations suivantes : - la collecte du verre sur les points d'apport volontaire de la Communauté de communes Sundgau selon  les modalités prévues à l'article 2 du CCTP lot 6 ;  - son transport jusqu'au lieu de traitement le plus proche agréé par Citéo ;  - le redéploiement ponctuel de conteneurs à verre.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.