Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES AMIANTE ET PLOMB
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Crolles (38)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
25/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
- Lieu
- Crolles (38)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Attendus Clés
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-14 du Code de la commande publique
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication21/12/2025
Démarrage des prestations28/02/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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