Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Etude de zonage d’assainissement pour 23 communes du territoire de la communauté de communes du Val de l’Aisne-.

Communauté de communes du Val de l'Aisne
Aisne (02)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de communes du Val de l'Aisne
Lieu
Aisne (02)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 28 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/04/2026
  • Échéance : 01/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Communauté de communes du Val de l'Aisne a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 28/04/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes du Val de l'Aisne a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 28/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Etudes / Ingenierie1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-42476
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de communes du Val de l'Aisne
Lieu
Aisne (02)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-42476
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Etude de zonage d’assainissement pour 23 communes du territoire de la communauté de communes du Val de l’Aisne-.
Description officielle
La présente étude vise à revoir le zonage d’assainissement et la réaliser les études de zonage pluvial des communes suivantes : Allemant, Augy, Bazoches et Saint-Thibaut, Blanzy-Les-Fismes, Braye, Brenelle, Bruys, Cerseuil, Cys-la-Commune, Dhuizel, Jouaignes, Les Septvallons, Lhuys, Limé, Monampteuil, secteur « Filain » de la commune de Pargny-et-Filain, Pont-Arcy, Quincy-sous-le-Mont, Saint-Mard, Serval, Vauxtin, Villesavoye et Vuillery. Elle comprend les 4 volets prévus par l’article L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et détaillés dans le CCTP. L’étude se déclinera en 2 phases : -Phase 1 : Définition du zonage assainissement et eaux pluviales -Phase 2 : Elaboration du dossier d’enquête et mise en enquête publique
Acheteur
Communauté de communes du Val de l'Aisne
Lieu d’exécution
Département 2

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement
CPV détecté
71300000
CPV complémentaires
71300000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Lot unique · •Déclaration des effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années •Liste des références relatives aux prestations de même type effectuées au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le montant, la date et le destinataire public ou privé •Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature •Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. •Attestation d’assurance professionnelle en cours de validité : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels · CPV 71300000

Modalités et références

ID web
26-42476
Contract folder ID
ebf00324-c36b-43e3-bac3-cb8e4702013a
Modalités de réponse
www.xmarches.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
2

Résumé de la consultation

La présente étude vise à revoir le zonage d’assainissement et la réaliser les études de zonage pluvial des communes suivantes : Allemant, Augy, Bazoches et Saint-Thibaut, Blanzy-Les-Fismes, Braye, Brenelle, Bruys, Cerseuil, Cys-la-Commune, Dhuizel, Jouaignes, Les Septvallons, Lhuys, Limé, Monampteuil, secteur « Filain » de la commune de Pargny-et-Filain, Pont-Arcy, Quincy-sous-le-Mont, Saint-Mard, Serval, Vauxtin, Villesavoye et Vuillery. Elle comprend les 4 volets prévus par l’article L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et détaillés dans le CCTP. L’étude se déclinera en 2 phases : -Phase 1 : Définition du zonage assainissement et eaux pluviales -Phase 2 : Elaboration du dossier d’enquête et mise en enquête publique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/04/2026
Date limite
01/06/2026
Depuis la clôture
28 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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