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Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Etude de zonage d’assainissement pour 23 communes du territoire de la communauté de communes du Val de l’Aisne-.

Communauté de communes du Val de l'Aisne
Aisne (02)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de communes du Val de l'Aisne
Lieu
Aisne (02)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Résumé de la consultation

La présente étude vise à revoir le zonage d’assainissement et la réaliser les études de zonage pluvial des communes suivantes : Allemant, Augy, Bazoches et Saint-Thibaut, Blanzy-Les-Fismes, Braye, Brenelle, Bruys, Cerseuil, Cys-la-Commune, Dhuizel, Jouaignes, Les Septvallons, Lhuys, Limé, Monampteuil, secteur « Filain » de la commune de Pargny-et-Filain, Pont-Arcy, Quincy-sous-le-Mont, Saint-Mard, Serval, Vauxtin, Villesavoye et Vuillery. Elle comprend les 4 volets prévus par l’article L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et détaillés dans le CCTP. L’étude se déclinera en 2 phases : -Phase 1 : Définition du zonage assainissement et eaux pluviales -Phase 2 : Elaboration du dossier d’enquête et mise en enquête publique

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication28/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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