LOT-0001Budget: <= 7 500 000 €PlafondHT
Transports urbains
Transports urbains
CPV 60000000
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
2026.01 Services de transports - CCBA (lot 1 à 5; cadre pour lots 4 et 5)
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas
Ardèche (07)
Lieu d'exécution (DCE): Territoire de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA), Ardèche, France
Budget IA
<= 11 885 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
21/05/2026
Résumé de la consultation
Fourniture des services de transports publics sur le territoire de la CCBA comprenant transports urbains, express, saisonniers et services à la demande PMR et hors territoire, avec deux lots en cadre (LOTS 4 et 5) et trois lots opérationnels, sur une période initiale d’un an renouvelable jusqu’à 4 ans.
Lots (5)
LOT-0002Budget: <= 4 000 000 €PlafondHT
Transports urbains express
Transports urbains express
CPV 60000000
LOT-0003Budget: <= 45 000 €PlafondHT
Transports saisonniers
Transports saisonniers
CPV 60000000
LOT-0004Budget: <= 10 000 €PlafondHT
Transports à la demande (PMR) TERRITOIRE TOUT EN BUS
Transports à la demande (PMR) TERRITOIRE TOUT EN BUS
CPV 60000000
LOT-0005Budget: <= 250 000 €PlafondHT
Transports à la demande HORS TERRITOIRE TOUT EN BUS
Transports à la demande HORS TERRITOIRE TOUT EN BUS
CPV 60000000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication09/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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