Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
2 départements (27, 76)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
06/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
- Lieu
- 2 départements (27, 76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Résumé de la consultation
Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transport de personnes à destination de la Clusaz (74220).
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication06/06/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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