Appel d'Offre PublicURGENTSource: BOAMP
Etude de trafic entre les giratoires de la Trache et de Crouin sur la Rn 141
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Charente (16)
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
31/03/2026
Résumé de la consultation
Accord-cadre composite de prestations intellectuelles décomposé comme suit : - Une prestation de base qui est un marché ordinaire - Une partie accord-cadre mono-attributaire avec conclusion de bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 à 14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication02/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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