Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Belfort (90)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Grand Belfort
- Lieu
- Belfort (90)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
Planning prévisionnel
Publication11/03/2026
Démarrage des prestations31/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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