Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION FECAMP CAUX LITTORAL
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Fécamp (76)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
- Lieu
- Fécamp (76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre concerne l'émission, la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant, au profit des agents de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral.
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre.
Les prestations sont liées à :
- La mise à disposition de titres papier ;
- La mise à disposition de titres dématérialisés / cartes accréditives ;
- La mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion et de commande des titres papier et / ou dématérialisés
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Le présent accord-cadre concerne l'émission, la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant, au profit des agents de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre
Les prestations sont liées à :
- La mise à disposition de titres papier ;
- La mise à disposition de titres dématérialisés / cartes accréditives ;
- La mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion et de commande des titres papier et / ou dématérialisés
Planning prévisionnel
Publication16/12/2025
Démarrage des prestations31/03/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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