Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION FECAMP CAUX LITTORAL

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Fécamp (76)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/01/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu
Fécamp (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre concerne l'émission, la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant, au profit des agents de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral. La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre. Les prestations sont liées à : - La mise à disposition de titres papier ; - La mise à disposition de titres dématérialisés / cartes accréditives ; - La mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion et de commande des titres papier et / ou dématérialisés

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Le présent accord-cadre concerne l'émission, la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant, au profit des agents de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre
Les prestations sont liées à : - La mise à disposition de titres papier ; - La mise à disposition de titres dématérialisés / cartes accréditives ; - La mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion et de commande des titres papier et / ou dématérialisés

Planning prévisionnel

Publication16/12/2025
Démarrage des prestations31/03/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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