Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 64 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 24/06/2026
- Échéance : 30/08/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 67 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Renouvellement des marchés d’assurances – Lot n°3 : Risques de responsabilités
Communauté d'agglomération du bassin de Brive
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Place Jean Charbonnel, BP 80433, 19100 Brive (France)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
30/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération du bassin de Brive
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté d'agglomération du bassin de Brive a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 25/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Corrèze
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66516400, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66516400
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Risques de responsabilités
- Codes CPV : 66516400
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Secteurs proches
Localités proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté d'agglomération du bassin de Brive a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Etudes / Ingenierie3
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
Territoires cités
- Corrèze2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 217a76d3-1597-4b3c-ad26-3fac2b2f9cbb
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'agglomération du bassin de Brive
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00438851-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'agglomération du bassin de Brive
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot n°3 : Risques de responsabilités
- Description officielle
- Marché d'assurances pour cinq ans. Lot 1 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : VEHICULE EN MISSION et EMBARCATIONS Lot 3 : Prestation Supplémentaire Eventuelle Obligatoire : Atteintes à l'Environnement
- Lieu d’exécution
- Brive
Acheteur
- Nom
- Communauté d'agglomération du bassin de Brive
- Site acheteur
- www.marches-publics.info
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- BD3A3A91-036B-0C34-559A96577883C30C
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66516400, 66514110, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66516400
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 75 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 835c8f7c-3c49-4d60-af5d-4f29bc862c43
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Lot n°1 : Risques automobiles · Lot n°2 : Risque de dommages aux biens · CPV 66516400, 66514110, 66515000 · Montant 75 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
La consultation porte sur le renouvellement, pour une durée de cinq ans, de marchés d’assurances. Le présent objet concerne le lot n°3 relatif aux risques de responsabilités.
Lots (1)
Lot 3
Risques de responsabilités
Marché d’assurances (prestations relatives aux risques de responsabilités) dans le cadre du renouvellement des marchés d’assurance de la Communauté d’agglomération du bassin de Brive.
CPV 66516400
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66516400. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66516400
Attendus Clés
Lot n°3 : Risques de responsabilités
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 24/06/2026
- Date limite
- 30/08/2026
- Temps restant
- 64 jours
- Fenêtre de réponse
- 67 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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