Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Bourg-en-Bresse (01)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
- Lieu
- Bourg-en-Bresse (01)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de financement : budget de la CA3B + vente à la recyclerie
Montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 380 000 euros H.T
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Modalités de financement : budget de la CA3B + vente à la recyclerie
Montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 380 000 euros H.T
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication15/03/2026
Démarrage des prestations31/08/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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