Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Bourg-en-Bresse (01)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
04/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
- Lieu
- Bourg-en-Bresse (01)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
Cette fiche reste utile pour comprendre le besoin et trouver des appels d'offres proches encore référencés.
Résumé de la consultation
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027.
Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an.
Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT.
Montants identiques pour chaque période de reconduction.
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Attendus Clés
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027
Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an
Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT
Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT
Montants identiques pour chaque période de reconduction
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication05/05/2026
Démarrage des prestations31/08/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.