Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et gestion des refus
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Béthune (62)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- Lieu
- Béthune (62)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et la gestion des refus. Il est conclu pour une période initiale de 10 mois à compter du 01/12/2026 et pour un montant maximum de 4 000 000 Euros HT. L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 6 mois et un montant maximum de 2 400 000 Euros HT.
Attendus Clés
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et la gestion des refus
Il est conclu pour une période initiale de 10 mois à compter du 01/12/2026 et pour un montant maximum de 4 000 000 Euros HT
L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 6 mois et un montant maximum de 2 400 000 Euros HT.
Critères d'attribution: Taux de valorisation - Voir article 7.2 du règlement de consultation | Taux de valorisation - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Planning prévisionnel
Publication16/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.