Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre pour la réalisation d'études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM
Communauté d'agglomération ACCM
Marseille (13)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
08/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération ACCM
- Lieu
- Marseille (13)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Ce marché concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM.
Cet accord-cadre concerne l'ensemble du territoire communautaire, à savoir les communes d'Arles, de Tarascon, de Saint-Martin-de-Crau, des Saintes-Maries-de-la-Mer, de Boulbon et de Saint-Pierre de Mézoargues.
L'acheteur décide de ne pas allotir l'accord-cadre initial pour les raisons suivantes : la dévolution en lots séparés est de nature d'une part à rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et d'autre part, il s'agit de prestations homogènes de même nature répondant à un besoin
Attendus Clés
Ce marché concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM
Cet accord-cadre concerne l'ensemble du territoire communautaire, à savoir les communes d'Arles, de Tarascon, de Saint-Martin-de-Crau, des Saintes-Maries-de-la-Mer, de Boulbon et de Saint-Pierre de Mézoargues
L'acheteur décide de ne pas allotir l'accord-cadre initial pour les raisons suivantes : la dévolution en lots séparés est de nature d'une part à rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et d'autre part, il s'agit de prestations homogènes de même nature répondant à un besoin
Critères d'attribution: Prix | Prix
Planning prévisionnel
Publication28/01/2026
Démarrage des prestations10/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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