Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés
Communauté d'agglomération ACCM
Marseille (13)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération ACCM
- Lieu
- Marseille (13)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM).
Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Ces prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le montant maximum annuel et de chaque reconduction est limité à 300.000,00 euro(s) HT
Attendus Clés
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, portant sur des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement pluvial enterrés, relevant de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU) de la Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM)
Les prestations attendues sont définies et décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Ces prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Le montant maximum annuel et de chaque reconduction est limité à 300.000,00 euro(s) HT
Critères d'attribution: Prix | Prix
Planning prévisionnel
Publication16/02/2026
Démarrage des prestations14/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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