Marché unique (accord-cadre) – Préservation de la qualité de l’eau et de l’air
Prestations découpées en 3 volets indissociables : Volet 1 (amélioration des indicateurs environnementaux agricoles : critères techniques d’entrée, diagnostic/plan de progrès, suivi), Volet 2 (éducation à l’alimentation durable : accueil/interventions/animations), Volet 3 (accessibilité de produits issus de l’agriculture durable : mise à disposition de produits, traçabilité complète, exigences de certifications et règles logistiques/livraison). Marché accord-cadre à bons de commande multi attributaire sans allotissement des prestations, avec montant maximum de commandes.