Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Achat d'un camion benne Ampliroll " à cabine avancée "en occasion récente
COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
La Norville (91)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
14/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
- Lieu
- La Norville (91)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. La durée du marché est comprise entre la date de notification et prend fin au terme du délai de garantie du véhicule (la date et la durée du contrat indiqués dans le présent avis sont donnés à titre indicatif). Le délai de livraison est de 1 mois à compter de la date de notification du contrat. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Attendus Clés
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert
Elle est soumise aux dispositions des articles L
2161-5 du Code de la Commande Publique
Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire
La durée du marché est comprise entre la date de notification et prend fin au terme du délai de garantie du véhicule (la date et la durée du contrat indiqués dans le présent avis sont donnés à titre indicatif)
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication12/03/2026
Démarrage des prestations09/06/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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