Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Essais de réception des travaux d'assainissement communautaires

COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/03/2026

Informations clés

Acheteur
COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Ce marché public prend la forme d'un accord-cadre à bon de commande. La description des prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Il sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Il sera conclu sans montant minimal et pour un montant maximal de commande fixé annuellement à 200 000 euro HT. A titre indicatif le montant estimé des prestations s'élève à 125 000 euro HT par an

Attendus Clés

Ce marché public prend la forme d'un accord-cadre à bon de commande
La description des prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix
Il sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Planning prévisionnel

Publication27/01/2026
Démarrage des prestations31/05/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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