Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

COORDONNATEUR SPS NIVEAU I dans le cadre de la Construction d'un plateau technique et de la restructuration de la chirurgie ambulatoire du Centre Hospitalier du Mans

Centre hospitalier du Mans
Le Mans (72)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/04/2026

Informations clés

Acheteur
Centre hospitalier du Mans
Lieu
Le Mans (72)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Le présent marché a pour objet un ensemble de prestations intellectuelles de coordonnateur sécurité et protection de la santé de niveau I dans le cadre de l'opération de travaux COEUR DE SARTHE qui consiste en la construction d'un plateau technique et de la restructuration de la chirurgie ambulatoire. Les prestations s’exécuteront pour partie sous forme d’un marché ordinaire (prix forfaitaire) et pour partie sous forme d’un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique (compléments de missions / vacation). Le montant maximum HT pour la durée totale du marché est de 25 000€ HT pour la partie accord-cadre. La durée de l'accord-cadre sera supérieure à 4 ans. En effet, la durée de la mission du contrôleur technique est déterminée par le projet Coeur de Sarthe et les éventuelles commandes de compléments de missions sont liées à ce projet et ne peuvent être confiées à un autre contrôleur technique.

Attendus Clés

Le présent marché a pour objet un ensemble de prestations intellectuelles de coordonnateur sécurité et protection de la santé de niveau I dans le cadre de l'opération de travaux COEUR DE SARTHE qui consiste en la construction d'un plateau technique et de la restructuration de la chirurgie ambulatoire
Les prestations s’exécuteront pour partie sous forme d’un marché ordinaire (prix forfaitaire) et pour partie sous forme d’un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique (compléments de missions / vacation)
Le montant maximum HT pour la durée totale du marché est de 25 000€ HT pour la partie accord-cadre
La durée de l'accord-cadre sera supérieure à 4 ans
En effet, la durée de la mission du contrôleur technique est déterminée par le projet Coeur de Sarthe et les éventuelles commandes de compléments de missions sont liées à ce projet et ne peuvent être confiées à un autre contrôleur technique.
Critères d'attribution: Qualité Environnementale | Qualité Environnementale

Planning prévisionnel

Publication16/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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