Licences et maintenance préventive annuelles, Maintenance curative et remplacement de caméra pour les Centres Hospitaliers de Le Quesnoy, Félleries et Jeumont.

Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Chaque lot correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Prestations relevant de la partie marché ordinaire : maintenance préventive annuelles. Les prestations relevant de la partie "accord-cadre à bons de commande" sont les suivantes : Maintenance curative, remplacement, et pose de caméra, licences. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum annuel de 350 000 € HT , passé en application du Code de la commande publique, et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.