Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Maintenance des groupes électrogènes du centre hospitalier de Valence
Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Grenoble (38)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
- Lieu
- Grenoble (38)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne le centre hospitalier de Valence
---
Forme du contrat
Le marché est un marché mixte (ordinaire et accord-cadre à bons de commande) :
- Une partie forfaitaire (DPGF) qui concerne la maintenance préventive.
- Une partie accord-cadre à bon de commande (BPU), pour la maintenance corrective et les prestations complémentaires, elle est soumise aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire
Attendus Clés
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique
Elle concerne le centre hospitalier de Valence
---
Forme du contrat
Le marché est un marché mixte (ordinaire et accord-cadre à bons de commande) :
- Une partie forfaitaire (DPGF) qui concerne la maintenance préventive
- Une partie accord-cadre à bon de commande (BPU), pour la maintenance corrective et les prestations complémentaires, elle est soumise aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée du marché
L'accord-cadre est mono-attributaire
Critères d'attribution: Montant des prestations | Montant des prestations
Planning prévisionnel
Publication13/01/2026
Démarrage des prestations31/03/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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