Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats - Lot N° 2 : Zone géographique Sud
CC OSARTIS MARQUION
Vitry-en-Artois (62)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- CC OSARTIS MARQUION
- Lieu
- Vitry-en-Artois (62)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION.
Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud".
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.
Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Attendus Clés
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION
Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud"
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
Critères d'attribution: La valeur environnementale sera appréciée au regard des pratiques éco-responsables mises en œuvre (réduction des produits phytosanitaires, gestion différenciée, compostage), des actions en faveur de l
Planning prévisionnel
Publication11/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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