Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats - Lot N° 2 : Zone géographique Sud

CC OSARTIS MARQUION
Vitry-en-Artois (62)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/02/2026

Informations clés

Acheteur
CC OSARTIS MARQUION
Lieu
Vitry-en-Artois (62)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION. Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud". Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La durée de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Attendus Clés

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts des zones d'activités et abords immédiats du territoire de la communauté de communes OSARTIS-MARQUION
Il se décompose en deux lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, répartis comme suit : Lot N° 1 : "Zone géographique Nord" et Lot N° 2 : "Zone géographique Sud"
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
Critères d'attribution: La valeur environnementale sera appréciée au regard des pratiques éco-responsables mises en œuvre (réduction des produits phytosanitaires, gestion différenciée, compostage), des actions en faveur de l

Planning prévisionnel

Publication11/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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