Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Marché d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du PLU de la Commune de Bastelicaccia
CC Celavu-Prunelli
Bastelicaccia (2A)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
01/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- CC Celavu-Prunelli
- Lieu
- Bastelicaccia (2A)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Marché d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du PLU de la Commune de Bastelicaccia. Accord-cadre composite (mixte), c'est à dire un contrat correspondant pour partie à un accord-cadre à bons de commande et pour partie à un marché ordinaire.
Attendus Clés
Marché d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du PLU de la Commune de Bastelicaccia
Accord-cadre composite (mixte), c'est à dire un contrat correspondant pour partie à un accord-cadre à bons de commande et pour partie à un marché ordinaire.
Planning prévisionnel
Publication26/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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