Appel d'Offre PublicSource: TED
Lots réservé SIAE, Réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes.
CAP Territoires (60)
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
21/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- CAP Territoires (60)
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le présent accord cadre a pour objet la réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes - réservé SAIE
Attendus Clés
Le présent accord cadre a pour objet la réparation et/ou transformation de mobilier et mobilier issu de l’Upcycling, périmètre Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes - réservé SAIE
Critères d'attribution: Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Voir règlement de consultation | Vo
Planning prévisionnel
Publication27/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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