Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
LIGNES SCOLAIRES VERS LES ETABLISSEMENTS DE GAREOULT ET ROCBARON
CA Provence Verte
Brignoles (83)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
18/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- CA Provence Verte
- Lieu
- Brignoles (83)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La prestation de services concerne lignes scolaires vers les établissements de Garéoult et Rocbaron
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en concurrence lors des commandes avec montant minimum et montant maximum suivant :
Montant minimum : 1 744 000 euros H.T Montant maximum : 5 232 000 euros H.T.
La description détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et dans le Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U).
Attendus Clés
La prestation de services concerne lignes scolaires vers les établissements de Garéoult et Rocbaron
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en concurrence lors des commandes avec montant minimum et montant maximum suivant :
Montant minimum : 1 744 000 euros H.T Montant maximum : 5 232 000 euros H.T.
La description détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et dans le Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U).
Critères d'attribution: Apprécié au regard du mémoire technique ou du cadre de mémoire technique complété | Apprécié au regard du mémoire technique ou du cadre de mémoire technique complété | Apprécié au regard du mémoire te
Planning prévisionnel
Publication15/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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