Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Entretien des espaces verts sur les ZAE et les bâtiments communautaires du secteur de Saint Hilaire de Chaléons - Marché réservé EA/ESAT
CA Pornic agglo Pays de Retz
Nantes (44)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- CA Pornic agglo Pays de Retz
- Lieu
- Nantes (44)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
26-2 Entretien des espaces verts sur les ZAE et les bâtiments communautaires du secteur de Saint Hilaire de Chaléons - Marché réservé entreprises adaptées / Établissements et Services d'Aide par le Travail
Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 30 000 €HT.
Durée de l'accord-cadre de 12 mois à compter du 25/03/2026 ou de sa notification si elle est postérieure à la date précitée, reconductible 2 fois 12 mois.
Attendus Clés
26-2 Entretien des espaces verts sur les ZAE et les bâtiments communautaires du secteur de Saint Hilaire de Chaléons - Marché réservé entreprises adaptées / Établissements et Services d'Aide par le Travail
Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 30 000 €HT
Durée de l'accord-cadre de 12 mois à compter du 25/03/2026 ou de sa notification si elle est postérieure à la date précitée, reconductible 2 fois 12 mois.
Planning prévisionnel
Publication15/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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