Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois

C.C. des Pays du Sel et du Vermois

Meurthe-et-Moselle (54)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/06/2026

Informations clés

Acheteur: C.C. des Pays du Sel et du Vermois
Lieu: Meurthe-et-Moselle (54)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/06/2026
Publication: 02/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 27 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/05/2026
Échéance : 01/06/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

C.C. des Pays du Sel et du Vermois a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/05/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Dombasle-sur-Meurthe et Meurthe-et-Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de C.C. des Pays du Sel et du VermoisAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

C.C. des Pays du Sel et du Vermois a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/05/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics4
Etudes / Ingenierie4
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

Dombasle-sur-Meurthe1
Meurthe-et-Moselle1

Marchés publics de C.C. des Pays du Sel et du Vermois Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle

AO clôturé

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-43964
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: C.C. des Pays du Sel et du Vermois
Lieu: Meurthe-et-Moselle (54)
Publication: 02/05/2026
Date limite: 01/06/2026

Référence BOAMP: 26-43964
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 01/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur: C.C. des Pays du Sel et du Vermois
Lieu d’exécution: Département 54

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement, Etude, Ingénierie
CPV détecté: 79311000
CPV complémentaires: 79311000, 90713100, 90400000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 02/05/2026
Date limite: 01/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 01/06/2026
Montant/plafond détecté: 900 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 79311000, 90713100, 90400000 · Montant 900 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-43964
Contract folder ID: 85915c32-e07e-4c50-abd0-6bf6291442b2
Modalités de réponse: www.cc-seletvermois.fr, www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 54

Résumé de la consultation

Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en 4 phases : - 1 : état des lieux de l'existant - 2 : diagnostic de fonctionnement et modélisation - 3 : investigations complémentaires - 4 : schéma directeur et programme d'actions

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.