Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude sur le refus de logement social par les demandeurs.
Ancols
6 départements (92, 75, 69, 77, +2)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
1 €
Date Limite de réponse
24/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ancols
- Lieu
- 6 départements (92, 75, 69, 77, +2)
- Budget
- 1 €
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Résumé de la consultation
Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude sur le refus de logement social par les demandeurs. Cette étude s’inscrit dans le programme annuel d’études et d’évaluation de l’ANCOLS, approuvé par la délibération n° 2026-07 du conseil d’administration du 11 mars 2026. Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d’exécution des interventions attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication12/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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