Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Réalisation des enquêtes OPS et SLS - ALLIADE HABITAT (Lyon)

ALLIADE HABITAT
Lyon (69)
Lieu d'exécution (DCE): Région AURA
Source officielle : TED

Budget IA

<= 750 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

12/04/2026

Informations clés

Acheteur
ALLIADE HABITAT
Lieu
Lyon (69)
Budget
<= 750 000 €
Date limite
Publication
Source
TED
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Résumé de la consultation

Réalisation des enquêtes OPS et SLS pour ALLIADE HABITAT sur son parc de logements, dans le cadre d'un accord-cadre non allotie avec un plafond global de 750 000 EUR HT sur la durée, exécuté en région AURA.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 750 000 €PlafondHT

REALISATION DES ENQUÊTES OPS ET SLS

Réalisation des enquêtes OPS et SLS pour ALLIADE HABITAT sur le parc de logements, cadre d'accord-cadre non allotie et plafond global 750 000 EUR HT sur la durée.

CPV 79311200CPV 72313000

Attendus Clés

La présente consultation porte sur la réalisation des enquêtes de Supplément de Loyer de Solidarité (SLS) et d’Occupation du Parc Social (OPS) au sein du parc de logement d’ALLIADE HABITAT.
Critères d'attribution: Critère Prix, noté sur 60 points (NP) : La note prix NP sera attribuée à partir de la somme des montants totaux estimatifs annuels en euros HT des prestations tels qu’indiqués au DQE « Enquêtes SLS »

Planning prévisionnel

Publication15/03/2026
Démarrage des prestations30/06/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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